Formulaires pour les employés qui désirent adhérer à l'assurance ou pour aider l'employeur à bien gérer son régime.
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Assurance vie temporaire collective facultative - Choix d'assurance transférable
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Si l'assurance d'un employé a récemment pris fin, elle peut être admissible à la transformation de l'assurance vie facultative collective. Voici les avantages et comment y souscrire.
Numéro de formulaire: 13095 |
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Assurance volontaire contre les accidents - Formulaire d'adhésion
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Pour adhérer à l'assurance DMA facultative, l'employé et son employeur doivent remplir ce formulaire et le retourner à RBC Assurances.
Numéro de formulaire: 20104 |
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Autorisation d'utiliser le numéro d'assurance sociale
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Si l'employeur choisit d'utiliser le numéro d'assurance sociale à des fins d'identification, l'employé doit nous fournir une autorisation qui sera conservée comme partie intégrante du régime d'assurance.
Numéro de formulaire: 13066 |
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Carte de désignation de bénéficiaire
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L'employé qui adhère à l'assurance vie est tenu de nommer un bénéficiaire. Cette étape n'est nécessaire que si l'employé n'a pas rempli de fiche d'adhésion.
Numéro de formulaire: 13050 |
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Carte de désignation de fiduciaire
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L'employé doit remplir et signer cette carte afin de désigner un fiduciaire pour un bénéficiaire mineur.
Numéro de formulaire: 13090B |
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Confirmation de la nomination d'un tiers administrateur
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Le titulaire de la police doit remplir ce formulaire pour nommer un tiers administrateur en indiquant le nom de celui-ci, le numéro de la police et d'autres renseignements pertinents.
Numéro de formulaire: 13033B |
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Demande de changement collectif
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L'employeur et l'employé doivent remplir ce formulaire si l'employé change de nom, désire nommer un nouveau bénéficiaire ou ajouter une personne à charge à son assurance. Dans le cas de l'ajout d'une personne à charge en raison d'un mariage ou d'une naissance, nous devons recevoir ce formulaire dans les 31 jours suivant l'événement.
Numéro de formulaire: 13018 |
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Fiche d'adhésion collective
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Pour adhérer au régime, l'employé et son employeur doivent remplir cette fiche et la retourner à RBC Assurances.
Numéro de formulaire: 13007 |
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Formulaire de preuve d'assurabilité
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L'employé et l'administrateur du régime doivent remplir ce formulaire pour des raisons énoncées dans le(s) contrat(s).
Numéro de formulaire: 13075 |
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Formulaire de refus de garantie
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L'employeur et l'employé doivent remplir ce formulaire si l'employé ne désire pas adhérer à l'assurance invalidité de courte ou de longue durée au titre d'un régime à participation facultative.
Numéro de formulaire: 13027 |
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Liste de renseignements sur les employés
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Grille que l'administrateur du régime peut utiliser pour soumettre les renseignements sur l'employé au moment de l'émission ou du renouvellement.
Numéro de formulaire: 13083 |
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Questionnaire client |
L'employeur doit remplir ce formulaire pour faire une demande d'assurance collective pour son entreprise. Les renseignements recueillis serviront à documenter la demande en ce qui concerne le régime.
Numéro de formulaire: 83605 |
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Transformation de l'assurance ILD collective
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Si votre régime comporte une option de transformation de l'assurance ILD, l'employé peut transformer cette assurance en une assurance individuelle à la cessation de son emploi s'il a été couvert pendant au moins 12 mois. Ce document explique les avantages de la transformation et comment en faire la demande.
Numéro de formulaire: 13080-1 |
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Transformation de l'assurance vie
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Si votre régime comporte une option de transformation de l'assurance vie, l'employé peut transformer son assurance vie collective en une assurance individuelle. Ce document explique les avantages de la transformation et comment en faire la demande.
Numéro de formulaire: 13087 |
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